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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Novalto
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CE Concept
Marque expirée - Marque en non vigueur

CE Concept
Novalto SA

Numéro de dépôt :
3603641
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
CE Concept de Novalto

Présentation de la marque CE Concept

Déposée le 8 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) Novalto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE Concept »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Novalto domicilié(e) Avenue Paul Louis Merlin, - 73800 - MONTMELIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novalto domicilié(e) Avenue Paul Louis Merlin, - 73800 - MONTMELIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE Concept est expirée depuis le 8 octobre 2018.

Novalto a également déposé les autres marques suivantes : PASS LOISIRS , Distributeur de sourires , C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR , TNTbox , NOVALTO , CE POUR TOUS , C.E.P.T. , NOVALTO MOTIVATION , NOVALTO ACHATS , Wiismile


Novalto SA - Avenue Paul Louis Merlin, - 73800 - MONTMELIAN - France


Novalto - Avenue Paul Louis Merlin, - 73800 - MONTMELIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 29 décembre 2008 - Saisie notifiée n°490021 - Publication au BOPI 2008-12-29

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 20 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511247 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.